Politique de confidentialité
Salus Global Corporation (« Salus Global », « nous », « notre » ou « nos ») s’engage à protéger votre vie privée. La présente politique de confidentialité (la présente « politique ») a été créée pour vous aider à comprendre les types de renseignements que nous pouvons recueillir de votre part ou à votre sujet lorsque vous visitez notre site Web [www.salusglobal.com] (le « site Web »); que vous utilisez nos services, y compris notre plateforme HubAmpro (le « plateforme »); or otherwise when communicating with us. This Policy also describes our practices for collecting, using, maintaining, protecting and disclosing that information.
EN UTILISANT NOS SERVICES, VOUS CONSENTEZ À LA COLLECTE, AU STOCKAGE, À L’UTILISATION, À LA DIVULGATION ET À LA CONSERVATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS PAR NOUS CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ OU LES CONDITIONS D’UTILISATION [Conditions d’utilisation], VOUS NE DEVRIEZ PAS ACCÉDER À NOTRE SITE WEB OU À NOTRE PLATEFORME NI LES UTILISER.
1. APERÇU DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Le but de la présente politique de confidentialité est de vous renseigner au sujet de nos pratiques et politiques en matière de confidentialité, y compris :
- les renseignements personnels que nous recueillons et pourquoi;
- comment nous utilisons vos renseignements personnels;
- avec qui nous partageons vos renseignements personnels;
- vos options pour contrôler l’accès à vos renseignements personnels sur le site Web, les mettre à jour et les retirer;
- qui vous pouvez contacter si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos pratiques de confidentialité.
La présente politique de confidentialité est conçue pour se conformer à la législation applicable à la vie privée au Canada, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques. Vous devriez lire attentivement la présente politique de confidentialité. Elle est intégrée à nos conditions d’utilisation [Conditions d’utilisation], y est incorporée, en fait partie et y est assujettie
2. CONSENTEMENT À LA COLLECTE, À L’UTILISATION ET À LA DIVULGATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
En accédant au site Web ou à la plateforme ou en les utilisant, vous acceptez les modalités de la présente politique de confidentialité. Nous pouvons mettre à jour ou modifier notre politique de confidentialité de temps à autre (voir la section 13 ci-dessous, Modifications à la présente politique de confidentialité). Vous acceptez que votre utilisation continue du site Web ou de la plateforme indique que vous consentez à la présente politique de confidentialité et constitue l’acceptation de ces modifications; veuillez donc consulter la présente politique périodiquement pour obtenir les mises à jour. Nous pouvons vous informer par courriel ou en publiant un avis sur les pages d’accueil du site Web et de la plateforme chaque fois qu’il y a un changement important à la présente politique de confidentialité. Si vous n’êtes pas d’accord avec les modifications apportées à la présente politique de confidentialité, vous devriez cesser d’utiliser notre site Web et notre plateforme.
Lorsque vous fournissez à Salus Global vos renseignements personnels par l’entremise du site Web, de la plateforme, de l’un de nos formulaires ou autrement, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de ces renseignements conformément à la présente politique ou aux fins qui vous sont indiquées au moment où vous avez fourni ces renseignements.
Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement à la collecte, au stockage, à l’utilisation, à la divulgation et à la conservation de vos renseignements personnels, sous réserve des restrictions légales et contractuelles et d’un préavis raisonnable, en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous à la section 15. Le retrait de votre consentement à la collecte, au stockage, à l’utilisation, à la divulgation et à la conservation de renseignements personnels pourrait vous empêcher de continuer à utiliser nos services, y compris la plateforme.
3. LES TYPES DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS QUE NOUS RECUEILLONS
Les renseignements que nous recueillons auprès de vous dépendent de la façon dont vous utilisez notre site Web et notre plateforme. Nous ne recueillerons que les renseignements personnels qui sont raisonnablement nécessaires pour vous fournir nos services. Vous devriez faire preuve de discernement lors de la divulgation de vos renseignements personnels et ne pas divulguer des renseignements sensibles ou confidentiels que vous souhaitez garder privés.
Le terme « renseignements personnels » désigne tout renseignement concernant une personne à partir duquel cette personne peut être identifiée. Il n’inclut pas les données dont l’identité a été supprimée (données anonymisées).
Pour les utilisateurs du site Web, nous recueillons les renseignements personnels suivants à votre sujet
- votre adresse IP;
- votre type de navigateur;
- à quels moments vous avez accédé au site Web (p. ex., date et heure);
- vos coordonnées (p. ex., adresse de courriel), si vous choisissez de les fournir lors de votre communication avec nous
- tout renseignement facultatif que vous pourriez choisir de nous fournir lors de la soumission de rétroaction ou de demandes d’information sur notre site Web.
Pour les utilisateurs inscrits de notre plateforme, nous recueillons les renseignements personnels suivants, en plus des renseignements personnels énumérés ci-dessus :
- vos prénom et nom de famille;
- votre mot de passe;
- votre adresse de courriel;
- votre profession;
- votre lieu de travail, y compris l’établissement où vous participerez à notre programme;
- les journaux des activités effectuées lors de l’utilisation de la plateforme;
- des renseignements sur la façon dont vous utilisez notre plateforme, comme les sections que vous avez visitées et les fonctionnalités que vous utilisez;
- les résultats de tests, sondages, questionnaires et évaluations;
- tout renseignement facultatif que vous choisissez de rendre disponible sur la plateforme, comme des commentaires, des photos, des vidéos ou tout autre contenu que vous pourriez publier.
Votre décision de nous divulguer vos renseignements personnels est entièrement volontaire. Si vous ne fournissez pas les renseignements personnels nécessaires ou si vous retirez votre consentement à l’utilisation de vos renseignements personnels, vous risquez de ne plus pouvoir accéder à la plateforme ni l’utiliser.
4. COMMENT NOUS UTILISONS CES RENSEIGNEMENTS
Nous utilisons les renseignements que nous recueillons à votre sujet ou que vous nous fournissez, y compris tout renseignement personnel, aux fins suivantes :
- pour vous inscrire afin que vous puissiez utiliser la plateforme et pour authentifier les utilisateurs à des fins de sécurité;
- pour administrer et gérer l’accès à la plateforme et à votre compte d’utilisateur;
- pour fournir des services aux utilisateurs inscrits par l’entremise de la plateforme;
- pour surveiller l’engagement sur la plateforme;
- pour obtenir de la rétroaction sur votre expérience avec la plateforme;
- pour maintenir, évaluer et améliorer notre site Web, notre plateforme et tout autre produit ou service qui nous appartient;
- pour vous fournir les renseignements que vous nous demandez, y compris le service à la clientèle;
- pour vous informer des changements apportés à la présente politique de confidentialité, à notre site Web, à notre plateforme ou à tout autre produit ou service que nous offrons ou fournissons par son entremise;
- pour faire respecter nos conditions d’utilisation et autres politiques ou lignes directrices publiées sur la plateforme;
- pour vous envoyer des renseignements de marketing et promotionnels, si vous choisissez de les recevoir;
- pour comprendre, étudier et améliorer nos services, notamment en compilant des renseignements agrégés et non identifiables ou des données anonymisées à des fins de recherche, de marketing et d’analyse;
- de toute autre façon que nous pourrions décrire lorsque vous fournissez les renseignements;
- pour tout autre but avec votre consentement;
- tel que permis par les lois et règlements applicables et pour s’y conformer.
Lorsque vous choisissez de passer des tests sur la plateforme, vos résultats seront utilisés pour créer des rapports agrégés et seront agrégés de manière à ce que vos renseignements personnels ne soient pas divulgués. Des rapports agrégés peuvent être mis à la disposition d’un établissement hospitalier inscrit pour déterminer le rendement agrégé de son équipe. Les données et les rapports agrégés peuvent également être utilisés par Salus Global pour l’administration, l’analyse, l’évaluation et le marketing de programmes.
SSalus Global peut utiliser des renseignements agrégés sur nos utilisateurs, ainsi que des renseignements qui n’identifient aucune personne, pour elle-même et pour des tiers, sans restriction.
Dans le cas où nous souhaiterions utiliser vos renseignements personnels à d’autres fins que celles indiquées dans cette section 4 ci-dessus, nous vous en informerons par une mise à jour de la présente politique de confidentialité.
5. COMMENT NOUS RECUEILLONS DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Nous pouvons recueillir des renseignements personnels à votre sujet auprès des sources suivantes :
- Directement auprès de vous. Il s’agit de renseignements que vous avez fournis volontairement lors de la saisie de vos renseignements personnels sur le site Web ou la plateforme, ou lors de votre correspondance par courrier, téléphone, courriel ou autrement.
- De technologies automatisées. Cela inclut des témoins, des balises, des balises Web, des pixels et d’autres technologies pour suivre votre utilisation du site Web et de la plateforme et recueillir des renseignements à ce sujet.
- Renseignements que d’autres fournissent à votre sujet. Nous pouvons recevoir du contenu, des communications et des renseignements fournis par d’autres utilisateurs lorsqu’ils utilisent la plateforme. Cela peut inclure des renseignements à votre sujet publiés par d’autres utilisateurs, y compris le téléversement de photos ou de vidéos par l’entremise de la plateforme.
6. AVEC QUI NOUS PARTAGEONS CES RENSEIGNEMENTS
Les renseignements personnels transmis à notre site Web ou plateforme sont gardés confidentiels, sauf s’ils sont divulgués conformément à la présente politique de confidentialité.
Nous ne vendons ni ne louons à des tiers aucun renseignement personnel que nous recueillons à votre sujet. Nous pouvons partager des renseignements personnels avec des tiers tels que nos fournisseurs de services, nos consultants, nos sous-traitants et nos conseillers professionnels pour nous aider à gérer, surveiller ou optimiser notre site Web ou notre plateforme; pour commercialiser nos biens et nos services; ou pour toute autre raison décrite dans la présente politique de confidentialité. Dans la mesure où des renseignements personnels sont fournis à des tiers, nous exigeons que ceux-ci soient liés par des obligations conformes à la présente politique et qu’ils ne recueillent, utilisent ou divulguent vos renseignements personnels que dans le but de nous fournir ces services.
Nous pouvons également divulguer vos renseignements personnels :
- pour nous conformer à toute ordonnance judiciaire, loi ou procédure légale, y compris répondre à toute demande gouvernementale ou réglementaire;
- à une autre entité qui acquiert (y compris à des fins de diligence préalables à l’acquisition) les actifs de Salus Global, à condition que cette entité respecte la présente politique ou une politique de confidentialité similaire;
- pour faire respecter ou appliquer nos conditions d’utilisation et autres ententes;
- avec votre consentement.
Nous pouvons divulguer sans restriction des renseignements agrégés sur nos utilisateurs, ainsi que des renseignements qui n’identifient aucune personne.
Pour les utilisateurs inscrits, les renseignements personnels que vous nous fournissez peuvent être partagés avec d’autres utilisateurs inscrits de la plateforme aux fins énoncées dans la présente politique de confidentialité. Par exemple, certains renseignements, comme ceux que vous choisissez de publier, seront accessibles à d’autres utilisateurs inscrits sur la plateforme. Les résultats des tests, y compris les résultats des questionnaires et des sondages, seront conservés dans un dossier sécurisé avec vos renseignements personnels et ne seront communiqués à aucune partie sans votre consentement écrit personnel. Vous ne pourrez accéder à vos résultats individuels qu’avec un mot de passe qui vous sera spécifiquement attribué. Les rapports résumant votre historique de participation, y compris les activités auxquelles vous avez participé, seront accessibles à l’équipe de votre établissement et à toute autre autorité responsable de l’administration du programme pour votre établissement. Les rapports d’activité peuvent inclure votre nom.
7. SÉCURITÉ
Salus Global a mis en place certains engagements techniques et de sécurité pour protéger vos renseignements personnels. Les renseignements personnels sont protégés par des mesures de sécurité adaptées à la nature de ces renseignements, afin de les préserver contre toute perte, tout vol, toute divulgation non autorisée, toute copie, ainsi que toute utilisation ou modification non autorisée. Cependant, étant donné qu’Internet et les technologies changent et évoluent sans cesse, il est impossible de garantir que vos renseignements seront en sécurité à 100 %. De plus, la transmission de renseignements par Internet n’est pas toujours sécurisée, et nous ne pouvons donc pas assurer ou garantir la sécurité de ces renseignements personnels.
En utilisant le site Web ou la plateforme, vous convenez que vous utilisez le site Web ou la plateforme et que vous transmettez des renseignements personnels à vos propres risques. Vous ne devriez accéder au site Web et à la plateforme que dans un environnement sécurisé afin de limiter les menaces. Nous ne sommes responsables d’aucun contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenues dans le site Web ou la plateforme.
Salus Global respectera les lois applicables concernant toute utilisation, tout accès et toute divulgation non autorisés de renseignements personnels et vous fournira une assistance raisonnable pour les respecter.
Si vous pensez que les renseignements personnels que vous nous avez fournis ont fait l’objet d’un accès, d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisés, ou si vous soupçonnez une utilisation non autorisée de vos renseignements personnels, veuillez prendre contact avec nous immédiatement conformément aux dispositions de la section 15 ci-dessous.
8. RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DES ENFANTS
Notre site Web et notre plateforme, ainsi que tous les services qui y sont disponibles, ne sont pas destinés aux utilisateurs de moins de 18 ans. Salus Global ne recueille pas sciemment de renseignements auprès d’enfants de moins de 18 ans. Si vous apprenez qu’un utilisateur de moins de 18 ans nous a fourni ses renseignements personnels sans le consentement d’un parent ou d’un tuteur, veuillez prendre contact avec nous immédiatement (voir section 15) afin que nous puissions supprimer ces renseignements de nos dossiers.
9. CONSERVATION ET STOCKAGE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Nous conservons vos renseignements personnels tant que vous êtes un utilisateur inscrit de la plateforme. Si votre compte est inactif pendant cinq (5) ans, les renseignements personnels qui ne sont plus requis (p. ex., adresse de courriel, prénom et nom, etc.) seront détruits ou supprimés de façon sécuritaire selon nos lignes directrices et procédures. Nous respectons toutes les exigences législatives et réglementaires relatives à la conservation de renseignements.
Nous stockons et traitons actuellement vos renseignements personnels et tout autre contenu que vous nous fournissez sur des serveurs situés à Toronto et à Montréal, au Canada. Dans certaines circonstances, vos renseignements personnels peuvent être stockés, traités, partagés ou utilisés autrement sur des serveurs appartenant à d’autres fournisseurs de services tiers situés au Canada ou à l’étranger, y compris aux États-Unis, ou à d’autres tiers de confiance basés dans d’autres pays. Nos fournisseurs de services ne sont autorisés qu’à stocker, traiter et accéder à vos renseignements personnels, et ne sont pas autorisés autrement à recueillir, utiliser ou divulguer vos renseignements personnels, sauf en conformité avec les objectifs prévus dans la présente politique de confidentialité ou selon les exigences de la loi applicable. Cependant, il est possible que des gouvernements étrangers, des tribunaux, des forces de l’ordre ou des organismes de réglementation puissent accéder à vos renseignements personnels en vertu de lois étrangères.
En utilisant nos services, y compris le site Web ou la plateforme, ou en nous fournissant autrement des renseignements personnels, vous acceptez le transfert de vos renseignements personnels conformément à la présente politique de confidentialité et aux lois et règlements applicables sur la protection des données.
10. ACCÈS À VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET CORRECTION
Vous avez le droit d’accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, tels que :
- les renseignements personnels que nous recueillons et conservons;
- les catégories de renseignements personnels concernés;
- les objectifs du traitement;
- les détails des personnes à qui vos renseignements personnels ont été ou seront divulgués;
- pendant combien de temps nous conservons vos renseignements personnels;
- si nous n’avons pas recueilli les renseignements directement auprès de vous, des renseignements sur la source;
- comment déposer une plainte auprès de l’autorité de surveillance appropriée.
Vous pouvez aussi nous demander :
- de mettre à jour tout renseignement incomplet ou inexact à votre sujet;
- de retirer vos renseignements personnels de nos profils, conformément aux lois applicables.
Dans certaines circonstances, il est possible que nous ne puissions pas vous fournir tous les renseignements que vous avez demandés. Les exceptions peuvent inclure des renseignements qui coûtent trop cher à fournir, des renseignements contenant des références à d’autres personnes, des renseignements qui ne peuvent pas être divulgués pour des raisons juridiques, de sécurité ou commerciales propriétaires, ou des renseignements soumis au privilège avocat-client ou relatif au litige. Des frais peuvent être appliqués pour toute copie des renseignements personnels demandés. Nous fournirons les raisons du refus de l’accès sur demande.
Nous ne pouvons pas accepter une demande de modification des renseignements si nous croyons que cette modification violerait une loi ou une exigence légale ou rendrait les renseignements incorrects.
Vous pouvez également demander la suppression de vos renseignements personnels. Veuillez noter qu’une telle demande pourrait être refusée parce que vos renseignements personnels sont requis pour vous fournir les services que vous avez demandés ou par les lois applicables.
Vous pouvez demander ces renseignements en prenant contact avec nous à privacy@salusglobal.com. Des coordonnées supplémentaires sont indiquées à l’article 15 ci-dessous.
11. MARKETING
Si vous avez choisi de recevoir des messages de marketing de notre part, vous pouvez refuser de recevoir de futurs messages de marketing en suivant les instructions fournies dans chacune de ces communications. Cependant, vous ne pouvez pas refuser de recevoir tous les courriels de notre part, comme les courriels concernant l’état de votre compte sur la plateforme.
12. POLITIQUE SUR LES TÉMOINS
Notre site Web et notre plateforme utilisent des témoins pour recueillir et stocker certains renseignements conformément à la présente politique. Un « témoin » est un petit fichier texte envoyé depuis un site Web et stocké sur l’ordinateur de l’utilisateur par son navigateur Web. Lorsque vous visitez un site qui utilise des témoins, un témoin est téléchargé sur votre ordinateur ou appareil mobile. La prochaine fois que vous visiterez ce site, votre appareil se souviendra de renseignements utiles comme les préférences, les pages visitées ou les options de connexion.
Les témoins sont largement utilisés pour ajouter des fonctionnalités aux sites Web ou pour s’assurer qu’ils fonctionnent de façon plus efficace. Nous utilisons des témoins pour optimiser l’expérience utilisateur et assurer le bon fonctionnement des services.
La plupart des navigateurs Web permettent un certain contrôle pour restreindre ou bloquer les témoins par l’entremise des paramètres du navigateur; cependant, si vous désactivez les témoins, cela pourrait affecter votre capacité à utiliser certaines parties de notre site Web ou de notre plateforme. Pour plus de renseignements sur les témoins, veuillez visiter https://www.aboutcookies.org(en anglais).
13. MODIFICATIONS À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Salus Global pourrait modifier la présente politique de temps à autre. Si nous apportons des changements importants à la façon dont nous traitons vos renseignements personnels, nous vous en informerons par courriel à l’adresse de courriel principale indiquée dans votre compte (le cas échéant) ou par un avis sur les pages d’accueil du site Web ou de la plateforme. Si vous êtes un utilisateur inscrit de notre plateforme, vous êtes responsable de veiller à ce que nous disposions d’une adresse de courriel à jour, active et à laquelle des messages peuvent vous être livrés. Sinon, vous êtes responsable de visiter périodiquement notre site Web ou notre plateforme, selon le cas, ainsi que la présente politique de confidentialité pour vérifier tout changement.
14. CONDITIONS D’UTILISATION
Nos conditions d’utilisation sont disponibles à [Conditions d’utilisation]. La présente politique de confidentialité est intégrée à nos conditions d’utilisation.
15. CONTACTEZ-NOUS
Pour examiner ou mettre à jour vos renseignements personnels en notre possession, retirer votre consentement à la collecte, l’utilisation ou la divulgation de vos renseignements personnels, ou pour vous renseigner sur les détails de la présente politique de confidentialité, veuillez prendre contact avec nous à :
Attention : Agent de protection de la vie privée
Salus Global Corporation
8, boul. Prologis, bureau 102
Mississauga (Ontario) L5W 0G9
Veuillez noter que lors d’une demande d’accès à des renseignements personnels, nous pourrions demander la confirmation de votre identité afin de vous protéger.